La Haye

Results: 229



#Item
71[removed]Loi fédérale relative à la Convention de La Haye sur l’adoption et aux mesures de protection de l’enfant en cas d’adoption internationale (LF-CLaH)

[removed]Loi fédérale relative à la Convention de La Haye sur l’adoption et aux mesures de protection de l’enfant en cas d’adoption internationale (LF-CLaH)

Add to Reading List

Source URL: www.admin.ch

Language: French - Date: 2015-02-14 17:30:03
    72

    1 LE JUGE INTERNATIONAL ET LA POLITIQUE : REFLEXIONS SUR L’INCIDENCE DU FACTEUR POLITIQUE DANS LA JURIDICTION DE LA COUR DE JUSTICE DE LA HAYE Al

    Add to Reading List

    Source URL: afrilex.u-bordeaux4.fr

    Language: French - Date: 2012-01-30 15:36:25
      73Protocole de la Haye du 14 mai 1954 pour la protection des biens culturels en cas de conflit armé

      Protocole de la Haye du 14 mai 1954 pour la protection des biens culturels en cas de conflit armé

      Add to Reading List

      Source URL: www.admin.ch

      Language: French - Date: 2015-02-14 17:07:19
        74RENFORCEMENT DU CADRE DE SUIVI DU PARTENARIAT MONDIAL Réunion du Comité de pilotage du Partenariat mondial Les 19 et 20 janvier 2015, à la Haye, aux Pays-Bas Ce document présente une mise au point sur le travail se

        RENFORCEMENT DU CADRE DE SUIVI DU PARTENARIAT MONDIAL Réunion du Comité de pilotage du Partenariat mondial Les 19 et 20 janvier 2015, à la Haye, aux Pays-Bas Ce document présente une mise au point sur le travail se

        Add to Reading List

        Source URL: effectivecooperation.org

        Language: French - Date: 2015-01-14 08:37:07
          75Convention de La Haye sur les titres intermédiés (CLaHTI) et projet de nouvelles dispositions pour la LDIP

          Convention de La Haye sur les titres intermédiés (CLaHTI) et projet de nouvelles dispositions pour la LDIP

          Add to Reading List

          Source URL: www2.unine.ch

          Language: French - Date: 2011-11-22 04:30:57
            76

            Convention de La Haye sur les titres intermédiés (CLaHTI) et projet de nouvelles dispositions pour la LDIP

            Add to Reading List

            Source URL: www2.unine.ch

            Language: French - Date: 2011-11-22 04:27:28
              77L’Echo de la Bourse, [removed]Le plan belge en trois étapes pour réaliser l’union monétaire au sein des Six Au cours du sommet européen de La Haye, on sait que la Belgique a présenté un plan de solidarité

              L’Echo de la Bourse, [removed]Le plan belge en trois étapes pour réaliser l’union monétaire au sein des Six Au cours du sommet européen de La Haye, on sait que la Belgique a présenté un plan de solidarité

              Add to Reading List

              Source URL: ec.europa.eu

              Language: French - Date: 2014-03-17 05:26:55
                78NOTE DE SYNTHESE SUR LES BUILDING BLOCKS ET LES INITIATIVES VOLONTAIRES Réunion du Comité de pilotage du Partenariat mondial Les 19 et 20 janvier 2015, à la Haye, aux Pays-Bas Ce document vise à stimuler de nouvelle

                NOTE DE SYNTHESE SUR LES BUILDING BLOCKS ET LES INITIATIVES VOLONTAIRES Réunion du Comité de pilotage du Partenariat mondial Les 19 et 20 janvier 2015, à la Haye, aux Pays-Bas Ce document vise à stimuler de nouvelle

                Add to Reading List

                Source URL: effectivecooperation.org

                Language: French - Date: 2015-01-20 08:28:48
                  79Conseil d’Etat des Pays-Bas ACA Europe et le Conseil d’Etat des Pays-Bas Séminaire de la Haye PROGRAMME

                  Conseil d’Etat des Pays-Bas ACA Europe et le Conseil d’Etat des Pays-Bas Séminaire de la Haye PROGRAMME

                  Add to Reading List

                  Source URL: www.aca-europe.eu

                  Language: French - Date: 2013-12-09 09:40:24
                    80Bonn, Bruxelles, La Haye, Luxembourg, Paris, 4 Décembre 2014 Consultation publique des régulateurs de la région CWE sur l’adaptation ad hoc et transitoire de la méthodologie de calcul de capacité dans la région C

                    Bonn, Bruxelles, La Haye, Luxembourg, Paris, 4 Décembre 2014 Consultation publique des régulateurs de la région CWE sur l’adaptation ad hoc et transitoire de la méthodologie de calcul de capacité dans la région C

                    Add to Reading List

                    Source URL: www.ilr.public.lu

                    Language: French - Date: 2014-12-08 05:55:11